Passeport numérique produit
Le passeport numérique produit, du règlement à l'enregistrement
L'UE fait d'un passeport lisible par les machines une condition d'accès au marché, groupe de produits par groupe de produits. Ces pages exposent ce que les textes exigent, dans l'ordre où un fabricant y répond — et ce qu'une page passeport Listrar en fait.
Dans cette section
Qu'est-ce qu'un passeport numérique produit ?
La définition dans l'ESPR, ce qu'un passeport contient, comment il se résout, et quand il devient obligatoire.
Les exigences du passeport numérique produit
Les identifiants, catégories de données, support et règles d'accès des articles 9 à 13, et ce que chaque acte délégué ajoute.
La conformité du passeport numérique produit
Les étapes de l'acte applicable jusqu'à un passeport qui se résout, avec la preuve derrière chaque champ.
Le registre du passeport numérique produit
Le registre central de l'UE des identifiants de passeport, et en quoi il diffère d'un registre produit comme Listrar.
Logiciel de passeport numérique produit
Ce qu'un système de passeport doit faire, et ce que Listrar fait ou ne fait pas.
Le passeport batterie
Le premier passeport obligatoire : règlement (UE) 2023/1542, par batterie individuelle, à partir du 18 février 2027.
Par texte et par secteur
Les règles du passeport se trouvent dans l<espr>ESPR (UE) 2024/1781</espr> et, pour les batteries, dans le <battery>règlement (UE) 2023/1542</battery>. Les pages sectorielles suivent le calendrier de la Commission : <textiles>le textile</textiles> et <furniture>le mobilier</furniture> sont dans le premier plan de travail, et chaque fiche indique quels champs un enregistrement Listrar porte déjà pour son texte.