Conformité
La conformité du passeport numérique produit
Un produit est conforme quand il porte un passeport qui répond à son acte délégué, se résout depuis son support, est déposé au registre et reste à jour. Les douanes et la surveillance du marché le contrôlent ; les clients et leurs agents le lisent. Voici le chemin dans l'ordre où les opérateurs le parcourent.
1. Établir quel acte s'applique, et à partir de quand
Batteries : règlement (UE) 2023/1542, passeport à partir du 18 février 2027. Tout autre groupe : l'acte délégué ESPR de ce groupe, applicable au moins 18 mois après son entrée en vigueur. Rien d'autre ne crée l'obligation, et rien d'autre n'en fixe la date.
2. Fixer les identifiants
Un identifiant unique de produit à la granularité exigée par l'acte — modèle, lot ou article individuel — plus les identifiants d'opérateurs et d'installations. Décidez maintenant du support et de l'adresse de résolution : ils sont imprimés sur des produits qui survivront à la première version du passeport.
3. Constituer le jeu de données, avec les preuves
Rassemblez les catégories de l'annexe III retenues par l'acte, à partir de votre documentation et de celle des fournisseurs. Chaque valeur qui soutient une allégation — contenu recyclé, empreinte carbone, déclarations de substances, pays d'origine — a besoin de sa source, de son émetteur et de sa validité, parce que les règles sur les allégations environnementales et l<reach>article 33 de REACH</reach> les exigent déjà aujourdhui.
4. Publier, déposer, contrôler l'accès
Quatre choses se passent avant la mise sur le marché.
- Rendre le passeport depuis l'enregistrement : une page et des données lisibles par les machines à l'adresse du support
- Déposer l'identifiant dans le registre DPP de l'UE
- Fixer le niveau d'accès de chaque donnée comme l'acte le prescrit
- Conserver une copie de sauvegarde chez un prestataire de services DPP
5. Le maintenir à jour
Un passeport suit le produit : un fournisseur qui change, un certificat qui expire, une réparation, une seconde vie pour une batterie. L'enregistrement doit être mis à jour, les versions précédentes conservées, et la page doit se résoudre pendant toute la période de disponibilité.
Comment Listrar le structure
Dans Listrar, la preuve est sur le champ, le niveau de divulgation sur la valeur, et le passeport est publié comme une version figée de l'enregistrement canonique — ce que lisent les douanes est ce qui a été publié, pas un brouillon en cours. La page méthodologie dit ce que chaque statut signifie, et ce qu'il ne signifie pas.
Les questions auxquelles cette page répond
- La conformité exige-t-elle une certification ?
- Aucun organisme ne certifie un passeport. L'évaluation de la conformité reste là où la législation produit la place ; le passeport en porte la documentation.
- Les données d'un fournisseur peuvent-elles être utilisées telles quelles ?
- Elles peuvent être enregistrées telles que fournies — et lues comme auto-déclarées tant qu'un document ou un vérificateur ne les appuie pas. Un passeport devrait montrer cette différence plutôt que la cacher.
Sources officielles
Dernière vérification Listrar : 22 septembre 2026
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