Premiers concernés

Les batteries passent en premier.

Le premier passeport en vigueur est le passeport batterie : à partir du 18 février 2027, au titre du règlement (UE) 2023/1542, chaque batterie de véhicule électrique, chaque batterie de moyen de transport léger et chaque batterie industrielle de plus de 2 kWh mise sur le marché de l'UE doit en porter un. Le registre européen des DPP est opérationnel depuis le 20 juillet 2026 (règlement d'exécution (UE) 2026/1778). Les groupes de produits ESPR suivent le calendrier publié par la Commission : fer et acier d'abord (acte délégué au T4 2026), puis textile, aluminium et pneus (T3–T4 2027), mobilier (2028) et matelas (2029) — chaque acte s'appliquant au plus tôt 18 mois après son entrée en vigueur.