Méthodologie

Ce que cette méthodologie apporte

Cette page présente ce qui est évalué, ce qui est vérifié, quelles preuves sont disponibles, et quelles limites s'appliquent à un enregistrement Listrar — afin qu'un lecteur puisse juger du poids à accorder à une information donnée, plutôt que de considérer chaque affirmation d'un enregistrement comme également certaine.

Trois dimensions distinctes

Un enregistrement Listrar sépare trois questions souvent confondues ailleurs.

Ces dimensions sont rapportées séparément et ne s'impliquent pas mutuellement. Un enregistrement peut être actif dans le registre, porter des données auto-déclarées, et n'avoir aucune évaluation réglementaire enregistrée — cette combinaison est un état ordinaire, pas une contradiction.

Vérification

Listrar distingue les informations simplement déclarées des informations étayées par des preuves ou une vérification.

Non vérifié

Aucune preuve à l'appui n'a été examinée pour cette information.

Auto-déclaré

Information fournie par la partie responsable sans vérification indépendante à l'appui.

Étayé par document

Information étayée par des preuves documentaires mises à disposition pour examen.

Vérifié

Information ayant fait l'objet d'un processus de vérification défini au regard des exigences de preuve applicables.

Vérifié indépendamment

Information examinée par une partie qualifiée indépendante, le cas échéant.

Lorsqu'un enregistrement résume plusieurs déclarations, le résumé reflète la moins étayée d'entre elles — un seul élément vérifié ne peut pas se substituer à une page de déclarations non étayées.

Preuves et provenance

Une information de conformité fiable dépend non seulement de l'information elle-même, mais aussi de la compréhension de son origine et de ce qui l'étaye.

• Une provenance plus claire pour chaque déclaration d'un enregistrement
• Un examen plus facile des preuves derrière une affirmation
• Une plus grande transparence sur qui a déclaré quoi
• Une préparation plus facile d'un audit ou d'une demande de diligence raisonnable
• Une meilleure qualité d'information globale
• Plus de confiance lors de l'utilisation des données produit en aval

Contexte réglementaire

Listrar met en relation les informations produit avec les exigences réglementaires identifiées comme potentiellement applicables, afin que les utilisateurs comprennent quelles exigences peuvent s'appliquer à un produit et pourquoi — plutôt que d'avoir à interpréter manuellement des informations réglementaires fragmentées.

Ce que signifie un statut d'évaluation

Non évalué

Aucune évaluation n'a été menée pour cet enregistrement.

Évaluation en attente

L'applicabilité est connue mais aucune évaluation n'a encore été faite.

Partiellement évalué

Une évaluation a été menée mais n'a pas couvert toutes les exigences applicables.

Preuves incomplètes

Une évaluation a couvert les exigences applicables, mais des lacunes dans les preuves subsistent.

Évaluation disponible

Une évaluation existe et peut être consultée. Cela ne signifie pas en soi que le produit est licite.

Traçabilité dans le temps

Les informations de conformité produit peuvent évoluer à mesure que les produits, les preuves et les exigences réglementaires changent. Listrar est conçu pour préserver la visibilité sur l'évolution des enregistrements publiés.

• Comprendre ce qui a changé sur un enregistrement
• Identifier quand l'information a changé
• Soutenir les audits grâce à un historique documenté
• Améliorer la redevabilité pour chaque mise à jour
• Conserver le contexte historique plutôt que de l'écraser

Intégrité de l'enregistrement

Listrar applique des contrôles d'intégrité conçus pour rendre détectables les altérations substantielles des informations publiées, et pour permettre une vérification indépendante de l'intégrité d'un enregistrement sans rien exiger de Listrar au-delà de l'enregistrement publié lui-même.

Conçu pour la transparence

Un lecteur doit pouvoir distinguer l'information déclarée de l'information étayée, l'information vérifiée d'une évaluation réglementaire, et l'information actuelle de l'information historique. L'objectif est d'éviter qu'une information isolée soit perçue comme plus certaine qu'elle ne l'est.

Provenance

Les utilisateurs doivent pouvoir comprendre l'origine des informations pertinentes.

Preuve

Les déclarations importantes doivent être associées à des informations à l'appui lorsqu'elles sont disponibles.

Vérification

Le statut de vérification doit être explicite, non implicite.

Traçabilité

Les modifications substantielles doivent rester traçables dans le temps.

Transparence

La base et les limites d'une évaluation doivent être compréhensibles.

Indépendance

La vérification doit rester distincte de l'auto-déclaration.

Séparation des statuts

Le statut du registre, le statut de vérification et l'évaluation réglementaire ne doivent pas être confondus.

Pourquoi cette méthodologie compte

Ce que Listrar est — et n'est pas

Pour un exposé plus complet de ce qu'un enregistrement Listrar établit et n'établit pas, voir Ce que Listrar n'est pas.

Limites et responsabilité

Les informations d'un enregistrement Listrar sont fournies par l'opérateur économique responsable du produit ; Listrar ne vérifie pas de manière indépendante chaque déclaration quant à son exactitude. Listrar peut suspendre ou révoquer un enregistrement dans son propre registre, et un enregistrement suspendu ou révoqué porte un motif indiqué — mais Listrar ne peut pas corriger une déclaration au nom d'un opérateur, et ne délivre ni certifications ni évaluations de conformité. Lorsqu'une réponse contraignante est nécessaire, elle relève de l'organisme habilité à la donner : un organisme notifié pour une évaluation de conformité, l'autorité compétente pour une question de surveillance du marché, ou le registre officiel concerné pour un statut d'enregistrement.

Une méthodologie conçue pour être vérifiée, pas pour être crue sur parole

Listrar est conçu pour rendre l'information de conformité produit plus structurée, plus traçable et plus facile à évaluer — pour les fabricants, les importateurs, les distributeurs, les auditeurs, et les plateformes et systèmes qui lisent de plus en plus directement les données produit. Ce qu'un enregistrement montre, et ce qu'il ne montre pas, est quelque chose qu'un lecteur peut vérifier par lui-même.